• Ouverture.
• Adoption de l’ordre du jour.
• Adoption du procès-verbal de la séance ordinaire du 07 décembre 2022.
• Adoption du procès-verbal de la séance extraordinaire du 21 décembre 2022 de 14 heures.
• Adoption du procès-verbal de la séance extraordinaire du 21 décembre 2022 de 14 heures 30.
• Augmentation salariale des employés municipaux.
• Présentations des comptes à payer.
• Renouvellement cotisation ADMQ (Association des directeurs municipaux du Québec).
• Inscription de Nathalie Laroche à l’ADMQ.
• Embauche d’une secrétaire-réceptionniste pour une période déterminée.
• Renouvellement contrat d’entretien de PG Solutions.
• Renouvellement de la cotisation annuelle de l’Union des municipalités du Québec (UMQ).
• Adhésion de la MRC Les Chenaux et ses municipalités à la cour municipal de Mékinac.
• Aide financière – Mont Mékinac Inc.
• Aide financière – Emplacement 55 Inc.
• Rapport de l’inspecteur en environnement et bâtiment – Permis.
• Renouvellement cotisation COMBEQ – Inspectrice.
• Renouvellement Esri Canada – Logiciel matrice graphique.
• Comité de démolition – Nommer 3 membres du conseil.
• Varia :
• Période des questions.
• Levée de l’assemblée.
  

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• Ouverture.
• Adoption de l’ordre du jour.
• Adoption du procès-verbal de la séance ordinaire du 11 janvier 2023.
• Mandater la firme d’avocats Beauvais Truchon pour communiquer avec Ninon Fortier.
• Démission de Bernard Dumais, conseiller au poste #5.
• Présentation des comptes.
• DGL, CPA – Facture d’honoraires professionnels.
• Création d’un fonds réservé pour les dépenses liées à la tenue d’une élection.
• Renouvellement de l’entente services aux sinistrés – Croix-Rouge.
• Liste des personnes endettées pour taxes.
• Soumission de les Portes RO-MA pour réparer porte du garage de la caserne.
• Rapport de l’inspecteur en environnement et bâtiment – Permis.
• Demande d’inscription congrès de la COMBEQ pour l’inspectrice en environnement et bâtiment. Modification de la résolution 2022-12-232 – Changement de numéro civique.
• Avis de motion du règlement 024-2023 pour fixer les taux des taxes et des tarifs pour l’exercice financier 2023 et les conditions de leur perception.
• Dépôt de projet du règlement 024-2023 pour fixer les taux des taxes et des tarifs pour l’exercice financier 2023 et les conditions de leur perception.
• Avis de motion règlement d’urbanisme 006-UR-2023 – Démolition d’immeubles.
• Dépôt du projet règlement 006-UR-2023 – Démolition d’immeubles.
• Avis de motion règlement 007-UR-2023 relatif à l’émission des permis et certificats.
• Dépôt de projet du règlement d’urbanise 007-UR-2023 relatif à l’émission des permis et certificats.
• Avis de motion du règlement 008-UR-2023 modifiant l’article 12.1 du règlement de construction 2015-07-004.
• Dépôt projet du règlement 008-UR-2023 modifiant l’article 12.1 du règlement de construction 2015-07-004.
• Avis de motion règlement 009-UR-2023 modifiant le règlement zonage numéro 2015-07-003.
• Dépôt du 1er projet règlement 009-UR-2023 modifiant le règlement zonage numéro 2015-07-003.
• Varia - Déneigement secteur privé de la rue Mongrain.
• Période des questions.
• Levée de l’assemblée.

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• Ouverture.
• Adoption du règlement 024-2023 pour fixer les taux des taxes et des tarifs pour l’exercice financier 2023 et les conditions de leur perception.
• Levée de l’assemblée.

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• Ouverture.
• Adoption du projet de règlement 006-UR-2023
• Adoption du projet de règlement 008-UR-2023
• Adoption du premier projet de règlement 009-UR2023
  
• Levée de l’assemblée.

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• Ouverture.
• Adoption de l’ordre du jour.
• Adoption du procès-verbal de la séance ordinaire du 01 février 2023.
• Adoption du procès-verbal de la séance extraordinaire du 8 février 2023.
• Présentation des comptes.
• Demande d’augmentation de salaire de la part de Michel Lapointe.
• FQM Assurances – Renouvellement assurance municipalité & camping.
• ADMQ – Formation en salle « Traitement des demandes d’accès aux documents détenus par un organisme municipal et protection des renseignements personnels » pour Nathalie Laroche.
• ADMQ – Formation en ligne « La préparation et la rédaction de documents municipaux » pour Nathalie Laroche.
• Offre de service – Formation Acomba pour employés accueil au camping.
• Congrès annuel de l’ADMQ du 14 au 16 juin 2023.
• Demande de commandite de l’OTJ de Saint-Roch-de-Mékinac.
• Arlavi – Demande d’amélioration du chemin Lac Vlimeux.
• SPA - Renouvellement de l’entente de service du 1er janvier au 31 décembre 2023.
• Mois de l’arbre et des forêts 2023.
• Demande résolution d’appui MRC amie des enfants.
• Rapport de l’inspecteur en environnement et bâtiment.
• Avis de motion du règlement 025-2023 modifiant le règlement de l’utilisation de l’eau potable numéro 2015-03-001.
• Dépôt de projet du règlement 025-2023 modifiant le règlement de l’utilisation de l’eau potable numéro 2015-03-001.
• Adoption du règlement 006-UR-2023 – Démolition d’immeubles.
• Adoption du règlement 007-UR-2023 relatif à l’émission des permis et certificat.
• Adoption du règlement 008-UR-2023 modifiant l’article 12.1 du règlement de construction 2015-07-004.
• Adoption du 2ième projet du règlement 009-UR-2023 modifiant le règlement zonage numéro 2015-07-003.
• Demande d’aide financière dans le cadre du PEPPSEP.
• Akifer – Offre de service étude hydrogéologique préliminaire pour de la recherche en eau.
• Montant alloué pour bottes et/ou souliers de travail.
• Varia -
• Période des questions.
• Levée de l’assemblée.
  

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• Ouverture.
• Adoption de l’ordre du jour.
• Adoption du procès-verbal de la séance ordinaire du 01 mars 2023.
• Adoption des ratifications du comité de gestion du camping.
• Adoption du compte-rendu de l’assemblée publique du 1er mars 2023.
• Présentation des comptes.
• Distinction entre les employés municipaux et les employés du camping municipal concernant les conditions salariales.
• Nommer Nathalie Doucet représentante des citoyens sur le comité de gestion du camping.
• RIVST-M - Déficit d’opération 2022.
• Adoption rapport sur les activités de l’année 2022 S.S.I. de la Régie intermunicipale d’incendie de la vallée du Saint-Maurice.
• Corporation Transport Adapté Mékinac – Cotisation et prévisions budgétaires 2023.
• Programme d’aide aux villégiateurs des terres publiques.
• Demande de programme d’aide à la voirie.
• Location toilette Parc du Moulin – 2 services par semaine.
• Demande de Résolution d’appui - Assurabilité des bâtiments patrimoniaux.
• Rapport de l’inspecteur en environnement et bâtiment – Permis.
• Demande de dérogation mineure Carole Baril.
• Adoption du règlement 009-UR-2023 modifiant le règlement zonage numéro 2015-07-003.
• Avis de motion du règlement 026-2023 règlement sur le branchement à l’aqueduc.
• Dépôt de projet du règlement 026-2023 règlement sur le branchement à l’aqueduc.
• Nodikeau – Offre de services professionnels.
• Varia –
• Période des questions.
• Levée de l’assemblée.

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• Ouverture.
• Adoption de l’ordre du jour.
• Adoption du procès-verbal de la séance ordinaire du 5 avril 2023.
• Présentation des comptes.
• Démission de la greffière-trésorière et directrice générale Sylvie Genois.
• (Modalité de versement pour paiement des vacances).
• Nomination de Nathalie Laroche, en tant directrice générale et greffière-trésorière.
• Embauche de Pierre Beauséjour comme consultant.
• Changement de signataires pour biens et effets de la municipalité et du camping.
• Ville de St-Tite – Frais de glace enfants extérieurs 2023.
• Demande à Bell mobilité installation d’une génératrice.
• Demande de résolution d’appui pour le projet du centre d’entraînement en sécurité incendie.
• Changement de fréquence cueillette des ordures 2023.
• Rapport de l’inspecteur en environnement et bâtiment – Permis.
• Adoption du règlement 025-2023 -modifiant le règlement de l’utilisation de l’eau potable numéro 2015-03-001.
• Adoption du règlement 026-2023 – Branchement à l’aqueduc.
• Dépôt des soumissions - Appel d’offres sur invitation pour le rechargement granulaire du chemin Dorval (programme d’aide aux villégiateurs).
• Résolution pour programme de la taxe sur l’essence (TECQ) Ref : Travaux rue Principale.
• Résolution pour emprunt temporaire couvrant les dépenses reliées aux travaux rue principale.
• Résolution pour achat de services Solutions Comptables PF pour mise à jour comptabilité du camping (Année 2022).
• Varia –
  • Dépôt des intérêts pécuniaires de Cécile Bergeron.
• Période des questions.
• Levée de l’assemblée.

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1. Administration muncipale

1.01 Ouverture de l'assemblée
1.02 Adoption de l'ordre du jour
1.03 Adoption du procès-verbal séance de juin 2023
1.04 Adoption procès-verbal séance dejuillet 2023
1.05 Dépôt bordereau de corespondance août 2023
1.06 Changement date de séance du mois de septembre 2023
1.07 Ressources humaines

1.7.1 Inscription formation Éthique et déontologie des employés et des élus municipaux
1.7.2 Entériner embauche M. Éric Sénécal
1.7.3 Entériner embauche M. Daniel Tanguay
1.7.4 Démission poste de technicienne comptable
1.7.5 Préparation définition des postes
1.7.6 Entériner offre d'emploi direction générale et trésorier-adjoint

1.08 SAAQ - Autorisation de signature pour mandat de transactions
1.09 Hydro-Québer - formulaire d'autorisation et procuration ou consentement
1.10 Soutien à la vitalisation et à la coopération intermunicipale

2. Trésorerie

2.01 Bordereau des dépenses du mois

2.01.1 Approbation des comptes en date du 30 juin 2023
2.01.2 Approbation des comptes en date du 31 juillet 2023
2.01.3 Approbation des comptes en date du 15 août 2023
2.01.4 Approbation dépenses camping janvier à avril 2023

2.02 Engagements de crédits
2.03 Autorisation virement budgétaire
2.04 Autorisation - Remboursement de frais des élus
2.05 Mandat comptabilité camping
2.06 Modification des signataires autorisés chez Desjardins pour les biens et effets de la municipalité et du camping municipal

3. Sécuriité publique

Aucun point

4. Transport, Hygiène du milieu et Environnement

4.01 Autorisation signature contrat déneigement 2023-2024
4.02 Modification positionnement indicateur de vitesse

5. Aménagement, Urbanisme et mise en valeur du territoire

5.01 Dépôt rapport sommaire des permis de juillet 2023
5.02 Dépôt contre-rendu consultation publique règlement# 010-UR-2023
5.03 Adoption du second projet règlement# 010-UR-2023
5.04 Avis de motion règlement nomination de chemins
5.05 Dépôt projet règlement nomination de chemins #P0141-UR-2023

6. Loisirs et culture, Santé et bien-être

6.01 Nomination ressource bibliothèque
6.02 Engagements envers les enfants - Reconnaissance à titre de MRC amie des enfants (MAE)
6.03 Renouvellement adhésion annuelle camping Québec
6.04 Achat calendrier Appartenance Mauricie
6.05 Journées de la culture 2023 - soutien financier pour activités

7. Autres sujets

7.01 Demande d'aide financière et autres

7.01.1 Classique internationale de canots de la Mauricie
7.01.2 L'âge d'or de St-Roch

7.02 Varia

7.02.1 Information concernant les travaux rue Principale
7.02.2 Motion de félicitations Mme Marlène Doucet

7.03 Période de questions - Parole à l'assemblée (15 minutes)
7.04 Levée de l'assemblée

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